Le package de garantie ne s'applique pas si 1) le client est en défaut en vertu des conditions générales d'un autre accord régissant l'achat du produit, ou 2) le produit ou toute partie de celui-ci est:
● endommagé à la suite d'une mauvaise utilisation, d'un abus, d'un accident, d'une négligence pour non-entretien du produit;
● endommagé à la suite de modifications, d'altérations ou d'accessoires qui n'ont pas été autorisés par écrit par ARTIPRO;
● endommagé en raison du non-respect des règles de sécurité applicables régissant la bonne utilisation du produit;
● installé ou utilisé non en stricte conformité avec la documentation, y compris, sans s'y limiter, ne pas assurer une ventilation suffisante du produit comme décrit dans le guide d'installation ARTIPRO;
● ouvert, modifié ou démonté de quelque manière que ce soit sans le consentement écrit préalable d'ARTIPRO;
● utilisé en combinaison avec des appareils, des articles ou des matériaux non autorisés par la documentation ou la violation du code local et de la norme;
● endommagé par un logiciel, une interface, des pièces, des fournitures ou tout autre produit non fourni par ARTIPRO;
● endommagé à la suite d'une mauvaise préparation du site ou de l'entretien ou de l'installation;
● endommagé ou rendu non fonctionnel à la suite d'un incendie, d'une inondation, de dommages causés par des ravageurs, d'un accident, de l'action de tiers ou d'un autre événement hors du contrôle raisonnable d'ARTIPRO ou ne résultant pas de conditions de fonctionnement normales;
● endommagé pendant ou en relation avec l'expédition ou le transport vers ou depuis les clients où organise une telle expédition ou transport.